Décision 2024-D-187 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB52AN sur la commune de Trois Palis dans le cadre de l’aménagement de la Flow vélo
Décision 2024-D-186 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB51AP sur la commune de Trois Palis dans le cadre de l’aménagement de la Flow vélo – Annule et remplace la décision 2024 D 93
Décision 2024-D-185 : Contrat de bail civil avec la SARL DS INNVATION pour la mse à disposition du centre sportif des montagnes – Avenant n°3
Décision 2024-D-184 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-183 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-182 : Rachat de foncier acquis et porté par l’EPF NA dans le cadre de la convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le Département de la Charente, GrandAngoulême et l’EPF NA
Décision 2024-D-181 : Création temporaire d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – DGA CTAC – Mobilités – Service relation usagers, communes et tarification
Décision 2024-D-180 : Création temporaire de 18 postes d’adjoint d’animation à temps complet – DGA CTAC – Alvéole
Décision 2024-D-179 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Yannick PERONNET à Limoges le 6 juin 2024
