Décision 2024-D-089 : Acquisition des parcelles cadastrées AB28 et AB37 sur la commune de Trois Palis dans le cadre de l’aménagement de la flow vélo
Décision 2024-D-088 : Médiathèque l’Alpha : convention d’accueil d’un artiste dans le cadre du festival « Les Mycéliades »
Décision 2024-D-087 : Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du snack restaurant de la baignade de Marsac
Décision 2024-D-86 : Clôture de la régie de recettes et d’avances au camping communautaire de Saint-Yrieix
Décision 2024-D-086 : Clôture de la régie de recettes et d’avances au camping communautaire de Saint-Yrieix
Décision 2024-D-085 : Contrat de bail passé avec la société ICONIC pour la location d’un bâtiment aux Molines Nord à Angoulême
Décision 2024-D-084 : Convention de servitude passage de canalisation électrique souterraine d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AV 421 sur la commune d’Angoulême
Décision 2024-D-083 : Convention de servitude passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées AZ 260 et 262 sur la commune de l’Isle d’Espagnac
Décision 2024-D-082 : Convention de servitude passage avec ENEDIS pour l’installation d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée AH 361 située à Fléac
