Décision 2024-D-149 : Création d’un poste d’adjoint du patrimone à temps non complet à la DCTAC à l’Alpha
Décision 2024-D-148 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement – parcelle AK 215 – commune de Saint-Michel
Décision 2024-D-147 : Médiathèque l’Alpha : convention d’accueil d’un artiste pour une sieste musicale
Décision 2024-D-145 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique à temps complet à la DCTAC au service habitat
Décision 2024-D-144 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-143 : Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Dignac pour le relais d’assistants maternels-lieu d’accueil enfants parents communautaire « petit à PETIT » – Annule et remplace la décision n°4 du 17 janvier 2024
Décision 2024-D-142 : Approbation du programme et fixation de l’enveloppe financière prévisionnelle de la maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du confort de la salle du conseil de GrandAngoulême
Décision 2024-D-141 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – SALEM BREWING COMPANY SAS
