Décision 2024-D-128 : Conservatoire Gabriel Fauré : convention de mise à disposition de l’amphithéâtre « Georges Brassens »
Décision 2024-D-127 : Cession d’un véhicule à Monsieur DUHEN Denis – Annulation de la décision n°2022_D_315 du 14 octobre 2022
Décision 2024-D-126 : Mission marquage-piquetage dans le cadre de l’opération bus à haut niveau de service – Phase 2
Décision 2024-D-125 : Convention pour la mise à disposition de volontaires en service civique avec Unis Cite Relais
Décision 2024-D-121 : Contrat de bail avec l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de l’Avenir pour l’occupation de la parcelle cadastrée AL107 – Commune de La Couronne
Décision 2024-D-120 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
