Décision 2024-D-029 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement – Parcelle AB396 AB398 AB400 – commune de La Couronne
Décision 2024-D-028 : Médiathèque l’Alpha : contrat de projection publique du film « Alien : le huitième passager »
Décision 2024-D-024 : Conservatoire Gabriel Fauré : Convention de mise à disposition d’un espace public
Décision 2024-D-023 : Création temporaire d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet – DGS – Mission d’appui stratégique et territorial – Service de l’information territoriale
Décision 2024-D-022 : Convention de servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales – Parcelle AT 176 – Commune de Mornac
Décision 2024-D-021 : Médiathèque l’Alpha : contrat d’utilisation de la base de donnée bibliographique Electre
Décision 2024-D-020 : Convention de mise à disposition de salle avec l’agence de développement et d’innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI)
Décision 2024-D-019 : Convention d’accès au site des tuileries de Niollet – Commune de Garat avec l’association « Les Compagnons du Végétal »
