Décision 2024-A-044 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire « Nautilis»
D̩cision 2023-D-409 : Budget annexe am̩nagement de zones РTransfert de cr̩dits РFongibilit̩ de cr̩dits
Décision 2023-D-408 : Convention portant autorisation de travaux préalables avant cession de parcelles sur la commune de Nersac avec Automotive Cells Company
Décision 2023-D-407 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’Enedis sur la parcelle cadastrée ZB 204 sur la commune de Balzac
Décision 2023-D-406 : Création temporaire de 7 postes d’adjoint d’animation et un poste d’adjoint technique à temps complet DGA cohésion territoriale et appui aux communes Alveole
Décision 2023-D-405 : Création temporaire de 7 postes d’adjoint d’animation et un poste d’adjoint technique à temps complet DGA cohésion territoriale et appui aux communes Alveole
Décision 2023-D-405 : Création temporaire de 8 postes d’adjoint d’animation à temps non complet DGA cohésion territoriale et appui aux communes Alveole
Décision 2023-D-403 : Conservatoire Gabriel Fauré : convention de partenariat pédagogique et logistique avec l’association « Jazz à Saint-Sat »
Décision 2023-D-402 : Convention de prestation de service avec l’asociation « CAJ Bel-Air de la Grand Font »
