Décision 2026-D-028 : Convention de servitude de passage de canalisation électrique GRDF sur la parcelle cadastrée AE 182 commune de Saint-Michel N°Dossier RV6-2401000-Modification de la décision 2026_D_247
Décision 2026-D-025 : Service pays d’art et d’histoire : Résiliation de la convention de mise à disposition de la maquette numérique et des deux scènes BD animées-Avenant n°5
Décision 2026-D-024 : Création temporaire de 5 postes d’adjoint du patrimoine à temps non complet à l’ALPHA
Décision 2026-D-023 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
Décision 2026-D-022 : Convention de mise à disposition d’immeubles et de terrains sur le site des Tuileries de Niollet sur la commune de Garat avec l’association L’Eschalou- Avenant n°5
Décision 2026-D-021 : Soutien au parc public-Participation à l’opération déposée dans le cadre de l’appel à projets 2025/2026 : NOALIS
Décision 2026-D-020 : L’Alpha médiathèque : Convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte de la médiathèque – Avenant n°2
Décision 2026-D-019 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean Reverault à Paris lse 26 et 27 janvier 2026
