Décision 2023-D-388 : Contrat de bail civil avec la SARL DS INNOVATION pour l’occupation du centre sportif des Montagnes sur la commune de Champniers
Décision 2023-D-387 : Attibution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – Jury du 16 novembre 2023
Décision 2023-D-386 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune d’Angoulême – DIA n°2023-764
Décision 2023-D-385 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 7 000 €
Décision 2023-D-384 : Convention d’occupation précaire village d’entreprises des Molines – Cellule n°10A avec ANGOU’VAN – Avenant n°1
Décision 2023-D-383 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec l’artiste Franck CARLBERG
Décision 2023-D-382 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
Décision 2023-D-381 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
Décision 2023-D-380 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
Décision 2023-D-379 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement – Dispositif OPAH RU multi sites 4 682,68 €
