Décision 2023-D-345 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club de tennis de Champniers – Avenant n°1
Décision 2023-D-344 : Conservatoire Gabriel Fauré : Convention de mise à disposition de l’auditorium à l’association Commixtus
Décision 2023-D-343 : Convention d’adhésion-projet entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine portant sur la requalification urbaine de la caserne Broche – Avenant n°3
Décision 2023-D-342 : Candidature de GrandAngoulême à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) de la région Nouvelle-Aquitaine relatif au déploiement des plateformes territoriales de la rénovation énergétique pour l’année 2024
Décision 2023-D-341 : Convention projet entre la commune de Gond Pontouvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°7
Décision 2023-D-340 : Convention réalisation entre la commune de Ruelle sur Touvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-339 : Convention projet entre la commune de Gond Pontouvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°6
Décision 2023-D-338 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Brie – DIA N°2023-36
Décision 2023-D-337 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AE 593 sur la commune de Nersac
Décision 2023-D-336 : Convention opérationnelle d’action foncière pour le renouvellement urbain du quartier NPNRU de « Bel Air – Grand Font » entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°1
