Décision 2023-D-335 : Convention de mise à disposition d’une partie du parvis de la gare d’Angoulême à la société RAMONA pour le tournage d’une série
Décision 2023-D-333 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint technique à temps non complet DGA patrimoine public environnement déchets ménagers
Décision 2023-D-332 : Exercice du droit de préemption urbain acquisition d’un immeuble cadastré section AD44 et AD45 sis La Faye, ZA de la Braconne à Mornac
Décision 2023-D-331 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets régional « Accompagnement au changement en faveur des transitions environnementales (ACTE)
Décision 2023-D-330 : Autorisation de depot d’une candidature a l’appel a manifestation d’interet Dispositif d’accompagnement a la transformation environnementale des zones commerciales periurbaines
Décision 2023-D-329 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Paris du 18 au 19 octobre 2023
Décision 2023-D-328 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Paris du 18 au 19 octobre 2023
Décision 2023-D-327 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Matt Elliott »
Décision 2023-D-326 : Convention de mise à disposition d’un clavecin français à deux claviers de marque ‘Von Nagel » à la communauté d’agglomération de Grand Cognac
Décision 2023-D-325 : Convention de mise à disposition temporaire du hall commun et du parvis des chais magélis
