Décision 2023-D-324 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix Sur Charente – Avenant n°1
Décision 2023-D-323 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Monsieur Quentin LATHIERE à Lyon du 22 au 24 novembre 2023
Décision 2023-D-322 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Madame Claire BRISBOIS à Lyon du 22 au 24 novembre 2023
Décision 2023-D-321 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix Sur Charente – Avenant n°1
Décision 2023-D-319 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Paris le 23 novembre 2023
Décision 2023-D-317 : Convention de mise à disposition de salle avec la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine (DREETS)
Décision 2023-D-316 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG OPAH RU multi sites – Modification de la décision n°394-2022 du 9 janvier 2023
Décision 2023-D-315 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 14 000 €
