Délibération 2023.05.090 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du PLUi partiel
Délibération 2023.05.087 : Société publique locale « GrandAngoulême mobilité aménagement » (SPL GAMA) : cession de 6 actions de GrandAngoulême pour l’entrée en capital des communes de Cognac et Châteaubernard
Délibération 2023.05.086 : Crèche Les Poussins : Renouvellement (2023-2025) de la convention avec « Crèches Pour Tous », facilitant l’accès en crèche pour les parents salariés
Délibération 2023.05.085 : Centre Information Jeunesse (CIJ): convention financière et subvention 2023
Délibération 2023.05.083 : Centre sportif, 372 rue de la Génoise, Champniers : désaffectation de l’équipement et déclassement du domaine public
Délibération 2023.05.082 : Modification de la délibération n°396 du conseil communautaire du 11 décembre 2018 fixant les critères de définition de l’intérêt communautaire au titre de la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire »
