Délibération 2023.03.069 : Politique cyclable : évolution du dispositif d’aide à l’achat de vélo pour 2023
Délibération 2023.03.068 : Politique cyclable : expérimentation d’un service de vélos en libre service sur le Val de Charente intégrant 8 stations sur GrandAngoulême
Délibération 2023.03.066 : Modification du montant de la pénalité financière en matière d’assainissement non collectif
Délibération 2023.03.065 : Obligation de contrôle de conformité en cas de cession immobilière, de nouveau raccordement ou de modification du raccordement existant
Délibération 2023.03.063 : Évolution de la gamme tarifaire des services de mobilité de GrandAngoulême
Délibération 2023.02.029.B : Travaux de modernisation de l’usine du Pontil à Touvre – Lot n° 1 : Process, électricité/Contrôle-commande/Génie civil, voirie, démolition, désamiantage, réhabilitation des locaux d’exploitation – Avenant n°4
