Délibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l’exploitation des services de mobilité de GrandAngoulême : approbation du contrat négocié avec la SPL STGA
Délibération 2025.12.244 : CPER 2023-2027 – Volet Mobilités : Aménagement à 2×2 voies de la RN141 entre Malvieille et Hiersac, convention de financement des études préalables et du dossier d’enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’autorisation environnementale
Délibération 2025.12.206 : Financement des équipements et travaux relatifs à la pré-collecte des déchets : simplification des règles
Délibération 2023.07.138 : Transports MOBIUS : mise en service d’une navette « Coeur d’agglomération »
Délibération 2023.06.090.B : Demande de cofinancements auprès de l’Etat (Fonds vert) pour la gestion des biodéchets des particuliers et pour le lieu partagé en indivision avec Calitom
Délibération 2023.06.089.B : Acquisition d’un Système d’Aide à l’Exploitation et à l’Information Voyageur (SAEIV) auprès de la Centrale d’Achat du Transport Public (CATP)
