Délibération 2013.04.052 : Dispositif de résorption de l’emploi précaire : mise en oeuvre de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 – approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – année 2013-2016
Délibération 2013.04.051 : Ecole d’arts plastiques – engagement et rémunération des modèles vivants : modification de la délibération n°55 du 30 mars 2000
Délibération 2013.04.049 : Convention de mise à disposition de service entre le GrandAngoulême et la ville d’Angoulême – modification des annexes 1 et 2 de la direction des politiques communautaires/pôle vie de la cité : avenant n° 3
Délibération 2013.04.048 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté et le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau
Délibération 2012.10.123.B : Salle de spectacles » La Nef » : autorisations d’engagements des intermittents ou des emplois à durée déterminée de droit privé
Délibération 2012.07.170 : Modification des conventions de mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté
Délibération 2012.07.167 : Détermination du taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial de la catégorie C
Délibération 2012.03.057 : Communication : fixation d’un tarif de rédacteur non titulaire de la carte de presse
