Délibération 2013.06.122.B : Electromobilité – Orientations en matière de développement de l’autopartage et des points de charge pour véhicules électriques : demande de subventions
Délibération 2012.07.183 : ZAC Gare : modification du dossier de création – Délibération n°246 du 10 décembre 2009
Délibération 2012.07.180 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d’autopartage : tarifs 2012
Délibération 2012.07.179 : Autopartage de véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012
Délibération 2012.07.176 : Transports urbains : conseil en mobilité – Incitations à la réalisation de plans de déplacements d’établissements (PDE) : création d’une tarification « Liberté PDE »
Délibération 2012.07.173 : Plate-forme régionale de covoiturage : convention relative au renouvellement de la plate-forme covoiturage.poitou-charentes.fr
Délibération 2012.06.126 : Participation à la Société Publique Locale (SPL) « Poitou-Charentes auto-partage »
Délibération 2012.02.026 : Schéma de gouvernance pour la mise en oeuvre des politiques de mobilité sur l’agglomération : création d’un groupe technique et d’un groupe de pilotage
