Délibération 2013.04.067 : Transport en commun en site propre (TCSP) : proposition d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2013.04.064 : Projet de TCSP et de restructuration du réseau : modalités de concertation préalable – Modification de la délibération n°25 du 2 février 2012
Délibération 2013.02.019 : Transport en commun en site propre (TCSP) : acquisition d’un terrain bâti situé 2 route des Boisdons sur la commune de Linars
Délibération 2012.12.290 : Transport en commun en site propre (TCSP) : propositions d’indemnisations de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2012.12.289 : Transports urbains : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente relative à l’organisation des services spéciaux mixtes départementalisés
Délibération 2012.12.288 : Transports Urbains : convention entre le Département de la Charente et le GrandAngoulême relative aux transferts de charges liés à la desserte de la commune de Mornac
Délibération 2012.12.287 : Association d’aide aux handicapés, personnes isolées et âgées (AAHPIA) : attribution d’une subvention exceptionnelle pour 2012
Délibération 2012.12.154.B : Transports urbains – Acquisition d’un autobus hybride programme 2013 : marché négocié
