Délibération 2013.10.254 : Mobilité vers l’emploi : poursuite du partenariat avec l’association Loisirs Formation et Mobilité
Délibération 2013.10.253 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n°5
Délibération 2013.10.252 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des administrateurs du GrandAngoulême – Année 2012
Délibération 2013.10.251 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2012
Délibération 2013.07.144 : Transports Urbains : convention d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le GrandAngoulême et la commune de Gond-Pontouvre