Délibération 2012.12.153.B : Transports urbains – Acquisition d’autobus standards 3 portes à plancher surbaissé : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.11.149.B : Autopartage et acquisition de véhicules électriques : avenants aux lots 1 et 2
Délibération 2012.10.248 : TCSP : propositions d’indemnisations de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2012.10.247 : Rechargement de véhicules électriques tiers dans les stations d’autopartage : modification de la grille tarifaire 2012
Délibération 2012.10.246 : Autopartage véhicules électriques : modification de la grille tarifaire 2012
Délibération 2012.10.245 : Autopartage : Sécurisation du lancement des services d’autopartage et rechargement – Dépôt des marques du GrandAngoulême liées à la mobilité (« mobili’volt » et « mobili’carte »)
Délibération 2012.10.244 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux autorités organisatrices de second rang pour l’année 2012
Délibération 2012.10.243 : Transports urbains : conventions d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le GrandAngoulême et les communes autorités organisatrices de second rang
