Délibération 2010.02.010 : CPER 2007/2013 – Approbation de la convention « Coeur d’agglomération »
Délibération 2009.12.248 : Schéma de cohérence territoriale – Syndicat mixte de l’Angoumois : désignation des délégués représentant le Grand Angoulême au comité syndical
Délibération 2009.03.036 : Modification de l’Autorisation de Programme et des crédits de paiement : Plan de cohésion sociale (AP n° 8)