Délibération 2015.03. 36.B : Appel à projet régional territoire à énergie positive (TEPOS) – Demande de subvention Déclaration d’intention de candidature du GrandAngouleme
Délibération 2015.03. 31.B : Pôle d’Echanges Multimodal de la gare d’Angoulême – Approbation du choix des entrepreneurs et autorisation de signature des marchés de travaux
Délibération 2015.02.041 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « Centre ville » sur la commune de L’Isle d’Espagnac entre la commune, le GrandAngoulême et l’EPF de Poitou-Charentes
Délibération 2015.02.040 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « Quartier du Pontouvre » sur la commune de Gond Pontouvre entre la commune, le GrandAngoulême et l’EPF de Poitou-Charentes
Délibération 2015.01. 14.B : Pass’Accession – Prestation d’assistance administrative, financière et technique aux primo-accédants dans le cadre des dispositifs d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover : appel d’offres ouvert
Délibération 2014.12.293 : Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme – Document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
Délibération 2014.12.292 : Lancement de la création d’un service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des Droits Des Sols (ADS)
Délibération 2014.12.291 : Quartier de la gare d’Angoulême – Rachat des biens acquis par l’Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes pour le compte du GrandAngoulême
Délibération 2014.11.119.B : Quartier de la Gare : groupement de commandes EPF-GrandAngoulême pour la démolition d’un bien situé rue des Lignes
Délibération 2014.06.205 : OPH de L’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics – Opération « FJT Isabelle Taillefer » – Extension sur la commune d’Angoulême
