Délibération 2016.12.379 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention projet « Centre-ville, Rue de la Libération » sur la commune de La Couronne : avenant n°2
Délibération 2016.12.369 : Convention projet « BHNS » avec l’Etablissement public foncier Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet : réalisation de l’enquête parcellaire
Délibération 2016.12.158.B : ORU Basseau Grande-Garenne, Ma Campagne, Champ de Manoeuvre – Mission d’évaluation : modification du montant de clôture de la subvention Champ de Manoeuvre
Délibération 2016.10.316 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – L’Etang des Moines : conventions pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville de La Couronne, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.315 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Quartier Bel AIr Grand Font : convention pour la participation à l’étude urbaine et sociale pré opérationnelle avec la ville d’Angoulême, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente, la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2016.10.314 : Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier Bel Air Grand Font et Etang des Moines : conventions pour la participation à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite des deux études urbaines et sociales pré opérationnelles avec la ville d’Angoulême, la ville de La Couronne, l’OPH de L’Angoumois, Logélia Charente
Délibération 2016.10.308 : Projet TCSP BHNS : avenant n°1 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet
Délibération 2016.10.301 : Réalisation de haltes de nuit sur les communes de Puymoyen, Saint-Michel et Soyaux
Délibération 2016.10.300 : OPAH RU 2017-2021 sur Angoulême : participation de GrandAngoulême sur le dispositif
Délibération 2016.10.299 : Participation aux dispositifs d’amélioration de l’habitat PIG « Renouvellement urbain » et PIG « Habiter Mieux » – modification de la règle d’attribution de l’aide aux bailleurs sociaux pour les logements très sociaux
