Délibération 2016.09.237 : BHNS – Validation de l’avant-projet des deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2016.09.236 : BHNS : validation du bilan de la concertation préalable L103-2 du code de l’urbanisme
Délibération 2016.07.219 : Société publique locale d’aménagement GAMA : modification de la valeur nominale de l’action et modification des statuts
Délibération 2016.07. 90.B : Acquisition de bus hybrides dans le cadre du renouvellement de la flotte GrandAngoulême – Demandes de subventions
Délibération 2016.06.202 : Transports publics urbains : avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public
Délibération 2016.06.201 : Transports publics urbains : reconduction de la grille tarifaire au 1er juillet 2016
Délibération 2016.06.200 : Semaine de la mobilité 2016 : programme et proposition d’une journée de gratuité
Délibération 2016.06.199 : Transport en commun en site propre (TSCP) : propositions d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2016.06. 68.B : Passerelle du Pôle d’échanges multimodal – Marché de conception-réalisation pour la construction d’une passerelle couverte pour le franchissement du faisceau ferroviaire à Angoulême : avenant n° 1
Délibération 2016.05.151 : Transports en commun : prise en charge par GrandAngoulême des déplacements pour les enfants de moins de 16 ans en juillet et août 2016
