Délibération 2016.05.148 : Opération « Barrouilhet » : création d’une autorisation d’engagement et des crédits de paiements (AE n° 2 – Budget annexe transports en commun)
Délibération 2016.05.147 : BHNS – Reconnaissance de l’intérêt communautaire de la compétence « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Délibération 2016.05.146 : BHNS – Mise en oeuvre des travaux : transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et entretien de parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Délibération 2016.05.145 : BHNS – Adaptation du programme de l’opération en vue de l’établissement d’un avant-projet
Délibération 2016.05.143 : Réorganisation du réseau de transports urbains : bilan des besoins à prendre en compte et principes directeurs
Délibération 2016.04. 44.B : AAHPIA : convention de mise à disposition des locaux situés route de Vars à Gond Pontouvre : avenant de prolongation
Délibération 2016.03.127 : Contractualisation avec la SPLA GAMA – Aménagement du secteur de la gare d’Angoulême : contrat de maîtrise d’oeuvre et de conduite d’opération pour l’aménagement des espaces publics : avenant n°1
Délibération 2016.03.126 : Aménagement du secteur de la Gare d’Angoulême : avant-projet (AVP) des espaces publics
