Délibération 2013.12.199.B : Projet de pôle d’échanges multimodal de la gare d’Angoulême : avenant tripartite de transfert partiel à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement du marché relatif aux études d’avant projet
Délibération 2013.11.176.B : Missions d’expertise comptable – Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement
Délibération 2013.11.175.B : Missions de commissariat aux comptes – Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement
Délibération 2013.11.169.B : Service Vélos du GrandAngoulême – Acquisition de vélos à assistance électrique : demande de subvention
Délibération 2013.09.131.B : Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Demandes de subventions : modification du plan de financement prévisionnel
Délibération 2013.07.141 : Extension du magasin CASTORAMA d’Angoulême : protocole d’accord avec le GrandAngoulême
Délibération 2013.07.139 : Société publique locale d’aménagement » GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : approbation des statuts modifiés
Délibération 2013.07.138 : Société publique locale d’aménagement » GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : Modification de la participation du GrandAngoulême au capital de la SPLA : Achat de 2 actions
Délibération 2013.07.137 : ZAC Gare : validation des modalités de mise à disposition de l’avis de l’autorité environnementale
