Délibération 2019.03.031.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du Bus à Haut Niveau de Service
Délibération 2019.03.027.B : Approbation d’une convention pour la réalisation des travaux d’aménagement du projet BHNS du GrandAngoulême avec la commune d’Angoulême
Délibération 2019.01.003.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2018.12.468 : BHNS – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPL GAMA : avenant n°4 relatif à la médiation
Délibération 2018.11.122.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2018.09.100.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2018.07.074.B : Approbation de la convention entre GrandAngoulême et le centre commercial Auchan pour la réalisation des travaux BHNS
Délibération 2018.03.127 : Délégation d’attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)
Délibération 2017.12.591 : Travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité – Travaux hors tranchées à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 4)
Délibération 2017.12.590 : Travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité – Travaux hors tranchées à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 3)
