Délibération 2013.10.196 : Programme de soutien à la filière graphique/communication : attribution d’une subvention à l’Union nationale de l’impression communication (UNIC)
Délibération 2013.10.189 : Filière Mécatronique – Diplôme d’ingénieur mécatronique en alternance : versement d’une subvention d’investissement à l’Organisme de gestion de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur (GIP OGAES) : Annulation de la délibération n°88 du 23 mai 2013
Délibération 2012.10.202 : Filière Mécatronique : modification du plan de financement du plan d’actions « Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences » (GPEC)
Délibération 2012.09.122.B : Filière Mécatronique – Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : demande de subventions
Délibération 2012.03.044 : Filière Mécatronique – Plan d’actions gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : convention cadre