Délibération 2012.02.025 : Projet de transport en commun en site propre et de restructuration du réseau : modalités de concertation
Délibération 2012.02. 19.B : Projet de Transport en commun en Site Propre/Restructuration du réseau : lancement de l’étude préliminaire
Délibération 2010.07.159 : Plan de déplacements urbains : approbation des orientations stratégiques majeures
Délibération 2009.05.103 : Adhésion à l’association des villes et des régions européennes de la grande vitesse
Délibération 2009.04. 55.B : Stratégie de mise en oeuvre des transports du Grand Angoulême – faisabilité en site propre : demande de subvention