Délibération 2012.06.123 : Renouvellement du conseil d’administration de l’OPH de l’Angoumois au terme du rattachement territorial à la communauté d’agglomération
Délibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2008.07.146 : Participations pour la réalisation de logements locatifs publics dans le cadre de la reconstitution de l’offre ORU – annulation de l’opération la Combe de Nersac : modification de la délibération n° 405 du 23 novembre 2007
Délibération 2008.02.036 : Participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement PLAI dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale – 36 rue des Colombes à Gond Pontouvre
Délibération 2008.02.035 : Participation pour la réalisation de 40 logements PLUS dans le cadre de la reconstitution de l’offre ORU – Opération Le Jonco à La Couronne
Délibération 2008.02.034 : Participation pour la réalisation de 17 logements PLUS dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale – Opération Résidence Daras sur la commune d’Angoulême
Délibération 2008.02.033 : Convention relative aux conditions d’attributions des subventions liées au Programme d’Intérêt Général : avenant n° 1
Délibération 2007.12.484 : Participation pour la réalisation d’un logement locatif public dans le cadre de la production nouvelle PCS – L’Isle d’Espagnac « Rue du Chevalier de la Croix Marron »
Délibération 2007.12.483 : Participation pour la réalisation d’un logement locatif public dans le cadre de la production nouvelle PCS – Fléac « les Plantes »
Délibération 2007.12.482 : Programme Local de l’Habitat : constitution du comité de pilotage PLH 2007-2013
