Délibération 2012.07.130 : Fonds Social Européen : attribution des subventions 2012 au titre du PLIE – modification de la délibération n° 65 du 29 mars 2012
Délibération 2010.07.161 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : désignation des délégués communautaires aux diverses structures externes
Délibération 2008.12.131.B : Bâtiment » Le Corsaire » rue Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l’association Enitex
Délibération 2008.11.251 : Convention particulière avec la région Poitou Charentes pour la mise en oeuvre d’une délégation de crédits « bourses tremplins pour l’emploi » : avenant n° 2
Délibération 2007.12.478 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : attribution des subventions et participations aux associations 2008
Délibération 2007.11.399 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale : mission de diagnostic de prévention de la délinquance 2007
Délibération 2007.11.398 : Direction des Politiques Solidaires et de l’Aménagement du Territoire : complément d’attribution de subventions et de participations aux associations 2007
Délibération 2007.09.325 : Service de réparation pénale du Grand Angoulême : attribution d’une subvention à l’association OMEGA
Délibération 2007.09.324 : Convention particulière de mise en oeuvre d’une délégation de crédits à l’agglomération du Grand Angoulême sur la thématique Bourse Régionale Tremplin pour l’Emploi dans le cadre du contrat régional de développement durable 2007-2013
