Délibération 2012.05. 64.B : Bâtiment «Le Corsaire» rue Jean Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l’association « Cuisines du Monde »
Délibération 2011.11.210 : Fonds social européen : attributions de subvention 2011 – modification de la délibération n°136 du 5 juillet 2011
Délibération 2009.12.281 : PLIE – Avis du GrandAngoulême sur la mutualisation des organismes intermédiaires
Délibération 2009.10.193 : Direction des politiques solidaires – PLIE : attribution de subvention à la Mission Locale dans le cadre Fonds social Européen (FSE)
Délibération 2009.10.192 : Direction des politiques solidaires – PLIE : attribution de subvention à la Mission Locale
Délibération 2009.05.114 : Généralisation de revenu de solidarité active (RSA) : signature du Pacte Territorial pour l’insertion (PTI)
Délibération 2008.05.118 : Convention de coopération locale entre l’ANPE et le PLIE relative au chargé de parcours : avenant n° 1
Délibération 2008.05.117 : Conventions de coopération locale entre l’ANPE et le PLIE relatives à la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) : avenants n° 1
Délibération 2008.05.22.B : PLIE : mise en oeuvre de marchés de prestations de services : demande de subvention auprès du fonds social européen (FSE)
