Délibération 2018.01.008 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du Bassin des Rivières de l’Angoumois)
Délibération 2018.01.007 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBTB (Syndicat d’aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure)
Délibération 2018.01.006 : Transfert de la compétence GEMAPI au syndicat du bassin versant du Né pour le territoire des communes situées en zones blanches
Délibération 2018.01.005 : Transfert de la compétence GEMAPI au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l’Angoumois) pour le territoire des communes situées en zones blanches
Délibération 2018.01.004 : Transfert de compétence GEMAPI au SyBTB (Syndicat des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure) pour le territoire des communes situées en zones blanches
Délibération 2017.12.627 : Transfert du personnel du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement (SMAEPA) de Châteauneuf sur Charente
Délibération 2017.12.626 : Adhésion de Grand Angoulême à l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) du fleuve Charente et de ses affluents et désignation de représentants
Délibération 2017.12.625 : SEMEA – Contrat de concession du service public de production et de distribution de l’eau potable – Avenant n°1
