Délibération 2011.09.123.B : Station d’épuration « les Murailles » – commune de FLEAC – travaux d’aménagements paysagers
Délibération 2011.07.145 : Contribution et pénalité d’assainissement – factures impayées présentées par la SEMEA
Délibération 2011.07.143 : LGV – Sud Europe Atlantique – Convention générale de réalisation des études et travaux de déplacement de réseaux d eau et assainissement du GrandAngoulême nécessaires aux travaux de construction de la ligne LGV
Délibération 2011.07.141 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Assainissement Collectif – Année 2010
Délibération 2011.06. 72.B : Etude d Impact des rejets de la station d’épuration de Fléac – appel d’offres ouvert
Délibération 2011.05.082 : LGV Sud Europe Atlantique – Déplacement des réseaux existants : avenant n°1 à la convention d’études d’impact préliminaires
Délibération 2011.04. 49.B : Etude d’évaluation de l’impact de la nouvelle station d’épuration à FLEAC sur la qualité des masses d’eau : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne
Délibération 2011.04. 42.B : Station d’épuration Les Murailles – Commune de Fléac – Marché génie épuratoire : avenant n°3
