Délibération 2013.11.165.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d’épuration des eaux résiduaires urbaines : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.07.161 : Tarification sociale de l’eau – déclaration de participation à l’expérimentation
Délibération 2013.06. 92.B : Fournitures électriques pour le bâtiment : groupement de commandes avec la ville d’Angoulême – 18 lots
Délibération 2012.07.147 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l’assainissement non collectif : année 2011
Délibération 2012.07.146 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2011
Délibération 2012.01. 4.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts – Lot n°2 « Travaux neufs en espaces verts » : avenants n°1
Délibération 2012.01. 3.B : Entretien et travaux ponctuels des espaces verts – Lot n°1 « Entretien des espaces verts » : avenants n°1
Délibération 2010.07.124 : Direction environnement – cadre de vie – construction : Désignation de délégués communautaires à différentes structures internes et externes
Délibération 2009.05.080 : Direction de l’environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution de subventions 2009
