Délibération 2010.12.262 : Tarifs 2011 : Vente de compost issu de la plate-forme de compostage de Frégeneuil
Délibération 2010.11.125.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots : avenant n°1
Délibération 2010.10.179 : Direction environnement – cadre de vie – construction : désignation de membres supplémentaires au comité consultatif du plan départemental d’élimination des déchets
Délibération 2010.10.177 : Modification de la convention d’apport des ordures ménagères à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne
Délibération 2010.10.111.B : Exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères : avenant n°1
Délibération 2010.09. 95.B : Acquisition de bacs – 2 lots : modification de la délibération n°49 B du 20 mai 2010
Délibération 2010.07.125 : Optimisation de la collecte – composition du comité de pilotage : désignation d’un délégué communautaire
Délibération 2010.07.123 : Direction environnement – cadre de vie – construction : complèment d’attributions d’une subvention 2010
Délibération 2010.07.122 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes et à la redevance spéciale pour exclure les associations bénéficiant d’exonérations fiscales
