Délibération 2007.09.312 : Programme de compostage individuel : mise à disposition gratuite dun bio-seau
Délibération 2007.09.310 : Transport et traitement de déchets divers – 4 lots : appel doffres ouvert
Délibération 2007.06.239 : Habitat vertical : proposition de mode de financement pour la mise en place de colonnes enterrées
Délibération 2007.06.237 : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – transport et traitement des ordures ménagères non incinérées : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.06.236 : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – transport, traitement ou valorisation des résidus d’épuration des fumées (REFIOMS) : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.06.235 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés – année 2006
Délibération 2007.05.177 : Programme de compostage individuel : approbation du contrat d’objectifs avec l’ADEME
