Délibération 2013.10.213 : Attribution d’une subvention à l’association « Jardiniers de France » de la Charente
Délibération 2013.10.152.B : Plate-forme de déchets verts : cession de matériel suite à la modification du fonctionnement
Délibération 2013.07.159 : Manifestation d’intérêt et contractualisation avec l’Eco-Organisme éco-Déchets Diffus Spécifiques (Eco-DDS)
Délibération 2013.07.158 : Contrat de reprise des aciers issus des mâchefers de l’UIOM de La Couronne avec la société SITA SUD OUEST : avenant n°1
Délibération 2013.07.157 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2012
Délibération 2013.06.105.B : Gestion des flux collectés dans les déchèteries – acquisition de compacteurs à cartons fixes, de compacteur amovible pour la collecte des colonnes enterrées et de caissons 30 m3 pour les compacteurs à cartons : appel d’offres ouvert
