Délibération 2012.12.300 : Tarifs 2013 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de Frégeneuil
Délibération 2012.12.298 : Tarifs 2013 : incinération de déchets à l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères de La Couronne
Délibération 2012.12.296 : Déchets d’équipements électriques et électroniques : convention avec l’organisme coordonnateur OCAD3E 2013-2018
Délibération 2012.12.165.B : Réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) – Etudes de faisabilité d’injection de biométhane sur les réseaux GrDF : groupement de commandes avec CALITOM
Délibération 2012.12.158.B : Traitement des tout-venant de déchèteries et des ordures ménagères non incinérées : lancement de l’appel d’offres ouvert
Délibération 2012.11.135.B : Usine d’incinération : mise aux normes concernant les analyses de Dioxines et Furanes : choix de la solution technique et avenant n°3
Délibération 2012.09.120.B : Elimination des déchets et des tous-venants collectés dans les déchetteries : avenant n°1
Délibération 2012.07.156 : Centre de tri de Mornac : validation de l’avant-projet détaillé, du mode d’exploitation et de la création d’un parcours pédagogique
