Délibération 2012.07.155 : Direction de l’environnement, cadre de vie, construction : attribution d’une subvention à l’association « Jardiniers de France »
Délibération 2012.07.154 : Collecte des ordures ménagères et du tri sur la commune de MORNAC : reprise en régie par le GrandAngoulême à compter du 1er janvier 2013
Délibération 2012.07.153 : Règlement de collecte : modification de l’article 7 relatif à la fourniture de sacs à ordures ménagères et tri
Délibération 2012.07.152 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés : année 2011
Délibération 2012.07. 90.B : Acquisition de bennes amovibles pour les déchèteries : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.07. 89.B : Optimisation de la collecte de verre : acquisition de colonnes Points d’Apports Volontaires (P.A.V) pour la collecte sélective du verre
Délibération 2012.07. 88.B : Tri et conditionnement des produits issus de la collecte sélective : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.06. 75.B : Usine d’Incinération des Ordures Ménagères de La Couronne : avenant n°2 au contrat d’exploitation
Délibération 2012.06.117 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) mixte GrandAngoulême/Calitom : modification de la délibération n° 5 du 2 février 2012
Délibération 2012.06.116 : Tarifs 2012 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers
