Délibération 2012.03.041 : Tarifs 2012 – Incinération de déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne : modification de la délibération n°257 du 12 décembre 2011
Délibération 2012.02. 18.B : Nettoyage des colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective – modification de la délibération n°118 B du 29 septembre 2011
Délibération 2012.02. 17.B : Collecte séléctive du verre – fourniture de sacs de pré-collecte du verre : appel d’offres ouvert – annulation de la délibération n° 48 B du 21 avril 2011
Délibération 2012.02.006 : Consultation commune avec CALITOM pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective : contrat de reprise des journaux, revues, magazines et gros de magasine
Délibération 2012.02.005 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) mixte GrandAngoulême/Calitom : intégration des représentants de Calitom
Délibération 2012.01. 8.B : Approbation des avenants de transfert partiel au GrandAngoulême des marchés conclus par Calitom pour l’exercice de la compétence « collecte et traitement des déchets » sur le territoire de la commune de Mornac
Délibération 2011.12.258 : Tarifs 2012 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de Frégeneuil
Délibération 2011.12.257 : Tarifs 2012 : incinération de déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne
