Délibération 2011.12.256 : Approbation d’un nouveau réglement de collecte du service déchets ménagers et assimiliés
Délibération 2011.11.169 : Centre de Tri commun – modifications de l’esquisse retenues par l’entente intercommunale
Délibération 2011.09.118.B : Nettoyage des colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.09.107.B : Traitement des déchets – Constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et le GrandAngoulême : modification de la délibération n°93 B du 5 juillet 2011
Délibération 2011.09.106.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des ordures ménagères non incinérées : annulation de la délibération n°45 B du 21 avril 2011
Délibération 2011.09.105.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des résidus d’épuration des fumées (REFIOM) : annulation de la délibération n°44 B du 21 avril 2011
Délibération 2011.07.149 : Optimisation de la collecte en porte à porte – Présentation du calendrier de collecte prévisionnel octobre 2011
Délibération 2011.07.147 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2010
