Délibération 2012.03.046 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2011.12.277 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations – année 2012
Délibération 2011.12.276 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.11.186 : Fonds de concours pour le remplacement de la commande de la machinerie scénique du Théâtre : Commune d’Angoulême
Délibération 2011.11.185 : Direction des politiques communautaires : complément d’attribution de subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.05.077 : Fonds de concours pour la réalisation ou le développement d’équipements culturels municipaux : commune de Linars
Délibération 2011.04.063 : Conservatoire G. Fauré : demandes de remboursement et de dégrèvement pour trois élèves – Annulation de la délibération n°50 du 31 mars 2011
Délibération 2011.03.048 : Direction des politiques communautaires : attribution des subventions et participations aux associations 2011
