Délibération 2009.12.132.B : Bar-restaurant Nautilis : contrat d’occupation privative avec l’association Cuisines du Monde
Délibération 2009.07.148 : Centre équestre de « La Tourette » : convention d’occupation temporaire avec la SCIC Poitou Charentes « solaire photovoltaïque »
Délibération 2009.07.146 : Centre équestre de la Tourette – délégation de service public avec l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2008
Délibération 2009.05.096 : Nautilis – Attribution d’entrées gratuites : compte rendu 2008 et fixation du nombre pour 2009
Délibération 2009.04. 54.B : Nautilis : contrat doccupation privative du domaine public pour le bar dété
