Délibération 2012.12.316 : Forum « sport, santé, environnement » : approbation du règlement intérieur et tarifs
Délibération 2012.12.253 : Stade communautaire d’athlétisme : validation du projet et approbation du contrat de partenariat public-privé
Délibération 2012.10.214 : Centre équestre de « La Tourette » – délégation du service public confié à l’association « l’Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire – année 2011
Délibération 2012.07.158 : Délégation de service public pour la gestion de l’exploitation du centre équestre de La Tourette : choix de délégataire, approbation du contrat et des tarifs 2012
Délibération 2012.07.157 : Construction d’un stade d’athlétisme : mise à disposition de l’emprise foncière
Délibération 2012.06. 78.B : Forum « sport, santé, environnement » 2012 : conventions d’occupation précaire avec la société « Maison Lafaye » et la société « Les Fouées »
Délibération 2012.06.086 : Nautilis : distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société APPAREILLAGE AUTOMATIQUE
