Délibération 2010.10.200 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX – rapport annuel des administrateurs – année 2009
Délibération 2010.10.199 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapport annuel du délégataire – année 2009
Délibération 2010.07.149 : Désignation des délégués communautaires à la société d’économie mixte d’agglomération du parc des expositions ( SEMAPEX )
Délibération 2009.10.217 : Espace Carat : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la Sémapex – Année 2008
Délibération 2009.07.145 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions avec la SEMAPEX – Rapport annuel du délégataire : Année 2008
Délibération 2009.05.093 : Délégation de service public pour la gestion de lespace Carat : avenant n° 3 à la convention
Délibération 2008.12.279 : Délégation de service public pour la gestion de l’espace CARAT : avenant n°2 à la convention
