Délibération 2012.03.068 : Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : approbation du rapport annuel 2011
Délibération 2012.02.024 : Transports en commun : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente pour l’organisation des transports publics routiers de voyageurs sur la commune de Mornac
Délibération 2012.02.023 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n°1 – Convention avec la commune de L’Isle d’Espagnac pour la participation à la réalisation des travaux sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n° 1
Délibération 2012.02.022 : Transports urbains : vente de deux autobus standard au titre de l’année 2012