Délibération 2018.09.090.B : convention d’autorisation des travaux du projet BHNS sur la propriété de Mme Delage
Délibération 2018.09.089.B : Convention relative aux travaux de reconstitution riveraine avec M et Mme BILLAT dans le cadre du projet de bus à haut niveau de service (BHNS)
Délibération 2018.09.088.B : Convention entre GrandAngouleme et les concessionnaires des réseaux pour les travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2018.07.075.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2018.07.073.B : Approbation des conventions pour la réalisation des travaux d’aménagement du projet BHNS du GrandAngoulême avec les communes de l’isle d’Espagnac, saint-michel, soyaux, la couronne et ruelle
Délibération 2018.06.284 : Semaine de la mobilité 2018 : participation de GrandAngouleme et proposition d’une journée de gratuité sur le réseau de transports collectifs
Délibération 2018.06.282 : Convention de prestations de services entre GrandAngoulême et Angoulême pour la gestion et l’entretien de la voirie communautaire du quartier gare
Délibération 2018.06.281 : Commission locale des transports publics particuliers de personnes de la Charente : désignation d’un représentant de GrandAngoulême
