Délibération 2015.10.266 : Définition des critères d’attribution des fonds de concours pour la remise aux normes des équipements sportifs : modification du taux de participation financière
Délibération 2015.10.263 : Nautilis : Modification du volume d’heures alloué aux trois associations de patinage
Délibération 2015.09.127.B : Nautilis : Modification de la convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte du centre aquatique patinoire
Délibération 2015.06.242 : Nautilis : mise en place de la gratuité pour les enfants de 12 ans et moins au 1er juillet 2015
Délibération 2015.06.241 : Stade d’athlétisme : demandes de travaux supplémentaires au partenaire ATHLE STADIUM PARTENARIAT après mise à disposition de l’équipement : avenant à la convention de partenariat public privé
Délibération 2015.06.240 : Nautilis : modification du règlement général des modalités d’utilisation des installations
