Délibération 2016.05.163 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de Nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2016.03.079 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations pour l’année 2016
Délibération 2016.03.078 : Contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Charente
Délibération 2016.03.077 : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès du comité d’action sociale
Délibération 2016.03.076 : Salle de spectacles La Nef : protocole transactionnel sur les conséquences de la rupture d’un contrat CUI/CAE
Délibération 2016.02. 25.B : Convention d’occupation précaire avec la ville d’Angoulême pour l’occupation des locaux situés rue Wresinski : avenant n°1
Délibération 2016.01.005 : Territoire à énergie positive (TEPOS) : création temporaire de deux postes de chargé de mission
