Délibération 2013.07.172 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautaires
Délibération 2013.07.169 : Convention type de mise à disposition entre le GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême et le CCAS d’Angoulême pour reconversion professionnelle des agents pour raison médicale
Délibération 2013.07.168 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : modification de l’annexe 1 à la convention de la direction de la commande publique : avenant n° 1
Délibération 2013.07.167 : Convention de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême – modification de l’annexe 1 à la convention de la Direction des ressources humaines : avenant n° 2